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Municipalité 

Les Syndicats




 Syndicat de partage volontaire de la taxe professionnelle

Activités : Ce syndicat regroupe 22 communes du sud de l'Oise concernées par le shéma directeur de 1990-2015 de Senlis, Chantilly et leurs environs et décide de l'affectation des ressources sur la base de projets d'équipements présentés par les communes adhérentes.


Titulaires

Suppléants

 Syndicat mixte intercommunal des classes découvertes de l'Oise (SMIOCE)

Activités : Organiser et gérer des classes de découverte (de neige, de mer, européennes, etc.)


Le SMIOCE compte 106 délégués !

Un bureau (éxecutif) de 10 personnes a été élu lors du Comité Syndical du 7 mai : Orry La Vile y sera présent , puisque Mme Caroline Garcia (Adjointe) a été élue membre du bureau.


Titulaires

Suppléants

 Syndicat d'électricité du département de l'Oise (SE60)

La Création de ce syndicat remonte au 2 juin 1995 et la signature du contrat de concession avec EDF au 27 février 1997. Le SE60 compte 603 533 habitants représentant 466 communes desservies par EDF dans l'Oise. Les communes adhérentes ont gardés la maîtrise d'ouvrage des travaux d'électrification.

Activités : la première mission du SE60 était de négocier le renouvellement du contrat de concession relatif à la distribution d'énergie électrique avec EDF pour le compte de ses adhérents et veille à son application.

Ce contrat :
- régule les relations entre les collectivités menbre et EDF en matiière de déplacement et de maîtrise d'ouvrage.
- Contient les engagements d'EDF concernant : la qualité de la fourniture d'électricité, les mises en souterrain à effectuer dans les secteurs déterminés, l'intégration des ouvrages dans l'environnement.
- Fixe les modalités financières de mise à disposition par les communes des réseaux moyenne tention (15-20 KV) et basse tension (400- 230 V) qui leur appartient. EDF exploite et distribue l'électricité.
- Le SE60 perçoit d'EDF une redevance d'investissement calculée selon les travaux d'électrificationet d'éclairage public mandatés par les collectivités et la reverse aux collectivités.

Assistance aux travaux : suite au désengagement de la DDAF (Direction Départementale de l'Agriculture et des Forêts) concernant la maîtrise d'oeuvre des travaux d'électrification rurale, le SE60 peut assurer pour le compte de ses collectivités adhérentes des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage de conduite d'opération, voire de maîtrise d'oeuvrepour des travaux de renforcement, d'éclairages public et téléphoniques. Cette prestation est optionnelle et moyenant rémunération.


Titulaires

Suppléants

 Communauté des communes du pays de Senlis (CCPS)

La Communauté de Communes des Pays de Senlis a été créée en septembre 2000, Orry a rejoint la CCPS en 2003.
Elle a été dissoute en 2009.
Orry ne fait donc plus partie d'une communauté de communes à ce jour.


 Syndicat intercommunal pour la construction et la gestion des parkings d'Orry la Ville (SICGPOV)

Entre les communes de la Chapelle en Serval, Chaumontel, Coye la Forêt, Gouvieux, Lamorlaye, Orry la Ville, Pontarmé, Senlis et Thiers sur Thève.

Activités : Gestion, entretien et surveillance des parkings de la gare d'Orry la Ville.


Titulaires

Suppléants

Président

 Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées dans le bassin de la Thève et de l'Hysieux (SICTEUB)

Communes du Val d'Oise plus les communes de la Chapelle en Serval, Orry la Ville, Plailly, Pontarmé, Thiers sur Thève, et Mortefontaine.  www.sicteub.org

Activités : Collecte des eaux usées des vingt communes le composant et leur traitement dans la station.


Titulaires

Suppléants

 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Entre les communes de la Chapelle en Serval, Mortefontaine, Orry la Ville et Pontarmé.

Activités : Gestion et entretien du complexe sportif (terrains de football, piste d'athlétisme, tennis), achat des fournitures scolaires des écoles maternelles et primaires du syndicat.
Il s'agit des installations sportives (stade, tennis) à l'entrée d'Orry en venant de la Chapelle.


Titulaires

Suppléants

Président et Vice-Président

 Syndicat intercommunal d'exploitation des champs captants d'Asnières sur Oise (SIECCAO)

Communes du Val d'Oise plus les communes de la Chapelle en Serval, Orry la Ville, Plailly, Pontarmé, Thiers sur Thève et Mortefontaine.

Activités : Production et distribution d'eau potable.


Titulaires

Suppléants

 Syndicat d'aménagement et d'entretien des rivières (SITRARIVE)

De la Thève, de la Vieille Thève, de la Nouvelle Thève, du ru Saint Martin et de leurs affluents.

Activités : Divers travaux d'entretien et d'aménagement des berges.


Titulaires
Francis BOUCHEZ [2ème Vice-Président]

Suppléants

 Syndicat intercommunal chargé de la gestion des CES de Senlis et de la Chapelle en Serval (SICES)

Entre les communes d'Apremont, Aumont, Avilly Saint Léonard, Barbery, Borest, Chamant, LaChapelle en Serval, Courteuil, Fontaine Châalis, Montlognon, Montpepilloy, Mont l'Evèque, Mortefontaine, Ognon, Orry la Ville, Plailly, Pontarmé, Raray, Thiers sur Thève et Villers Saint Frambourg.

Activités : Ce syndicat a pour vocation de participer au fonctionnement des trois collèges : collèges de Bon Secours et La Fontaine des Prés à Senlis et le collège du Servois à la Chapelle en Serval.


Titulaires

Suppléants

 Association départementale pour l'informatisation des communes de l'Oise (ADICO)


Titulaires

Suppléants

 Comité national d'action sociale (CNAS)


Titulaires

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